Déposée le 13 novembre 1998 par Michel BESNIER et Jean BOURRASSIER BOURACHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LotoParking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Les déposants sont Michel BESNIER, domicilié(e) 23, rue Juliette Dodu, 75010 Paris - France et Jean BOURRASSIER BOURACHOT, domicilié(e) La Jaille, 35410 Domloup - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BESNIER - France.
La marque LotoParking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel BESNIER - 23, rue Juliette Dodu, 75010 Paris - France
Jean BOURRASSIER BOURACHOT - La Jaille, 35410 Domloup - France
Michel BESNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Distributeur automatique et mécanisme pour appareil à prépaiement. Système de prépaiement pour aire de stationnement automobile, parking, garage souterrain. Jeux sur support cartonné, incluant des zones dissimulées sous une pellicule plastique ou encre spéciale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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